Préparation à l'ISO/IEC 42001 — Management de l'intelligence artificielle

4.1 Avez-vous recensé les enjeux internes et externes (p. ex. marché, concurrence, technologie, législation) qui influent sur votre système de management de l'intelligence artificielle ?

4.2 Avez-vous identifié les parties intéressées (clients, salariés, autorités, fournisseurs, etc.) et leurs exigences ?

4.1 Avez-vous déterminé votre rôle vis-à-vis de l'intelligence artificielle (fournisseur, utilisateur, développeur) et recensé les systèmes d'IA que vous utilisez ou développez ?

4.2 Avez-vous examiné vos obligations au titre du règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle (AI Act) et des autres règles applicables ?

4.3–4.4 Le domaine d'application de votre système de management de l'intelligence artificielle est-il défini par écrit (activités, sites, exclusions éventuelles) et les principaux processus sont-ils cartographiés ?

5.1 La direction s'implique-t-elle activement dans le système de management de l'intelligence artificielle, en y consacrant des ressources et en l'intégrant aux décisions de l'entreprise ?

5.2 Existe-t-il une politique en matière d'intelligence artificielle approuvée, adaptée à l'entreprise, communiquée au personnel et accessible à ceux qui en ont besoin ?

5.3 Les rôles, responsabilités et autorités relatifs au système ont-ils été définis et communiqués ?

6.1 Avez-vous évalué les risques et opportunités liés à votre système de management de l'intelligence artificielle et planifié des actions pour y faire face ?

6.1.2–6.1.3 Existe-t-il une méthodologie d'appréciation et de traitement des risques liés à l'IA ainsi qu'une déclaration d'applicabilité pour les mesures de l'annexe A ?

6.1.4 Les impacts des systèmes d'IA sur les personnes, les groupes et la société sont-ils évalués ?

6.2 Existe-t-il des objectifs mesurables en matière d'intelligence artificielle, avec des responsables, des ressources, un calendrier et un mode de suivi ?

6.3 Les modifications du système (organisationnelles, de processus, d'infrastructure) sont-elles planifiées et maîtrisées avant d'être mises en œuvre ?

7.1–7.2 Avez-vous défini les compétences requises pour chaque poste concerné, et conservez-vous des enregistrements de formation, d'expérience ou de qualifications ?

7.3–7.4 Le personnel connaît-il la politique en matière d'intelligence artificielle et sa contribution au système, et existe-t-il un mode de communication interne et externe défini ?

7.5 Les documents et enregistrements du système sont-ils maîtrisés (approbation, versions, diffusion, stockage, conservation) ?

A.4 Les ressources des systèmes d'IA ont-elles été recensées (données, outils, infrastructure de calcul, ressources humaines) ?

A.6 Le cycle de vie des systèmes d'IA (exigences, conception, vérification, validation, déploiement, surveillance du fonctionnement) est-il documenté ?

A.7 Les données utilisées sont-elles maîtrisées (provenance, qualité, préparation, biais éventuels) ?

A.8 Des informations appropriées sont-elles fournies aux utilisateurs et aux parties intéressées (transparence, instructions, moyens de signaler les problèmes) ?

A.9 Existe-t-il des règles pour l'utilisation responsable des systèmes d'IA et pour la supervision humaine ?

A.10 Les fournisseurs et les tiers liés à l'IA (modèles, données, services cloud) sont-ils contrôlés ?

9.1 Surveillez-vous, mesurez-vous et analysez-vous des indicateurs relatifs aux systèmes d'intelligence artificielle, et en évaluez-vous les résultats ?

9.2 Existe-t-il un programme d'audit interne, et au moins un audit interne complet du système a-t-il été réalisé par une personne compétente ?

9.3 Une revue de direction du système a-t-elle été réalisée et consignée, avec des décisions et des actions ?

10 Les non-conformités sont-elles enregistrées, leurs causes analysées et des actions correctives mises en œuvre, avec vérification de leur efficacité ?

10 Existe-t-il des exemples documentés d'amélioration continue du système ?